Mentions légales

1. Développement du site

Le site https://sandracoulon-energeticienne.fr/ est développé par :

  • Nom / Prénom : Pieds de Hobbit

  • Statut juridique / statut d’exercice : Auto-entrepreneur

  • Adresse : chemin de la girardié 81340 Trebas

 

1.1 Éditeur du site

Le site https://sandracoulon-energeticienne.fr/ est édité par :

  • Nom / Prénom : Coulon Sandra

  • Statut juridique / statut d’exercice : Auto-entrepreneur

  • Adresse : 19 All. du Lude, 81000 Albi

 

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Nom / raison sociale de l’hébergeur : OVH SAS

  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

 

3. Propriété intellectuelle

  • Le contenu du site (textes, images, photos, vidéos, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

  • Toute reproduction, représentation, modification, publication ou diffusion, intégrale ou partielle, sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite.

  • Si vous utilisez des contenus fournis par des tiers (images, illustrations, musiques, vidéos), il faut mentionner les titres, auteurs, sources et licences si cela est requis.

 

4. Données personnelles & confidentialité

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », voici les informations relatives aux traitements de données personnelles :

  • Finalité du traitement : envoi de newsletters, statistiques de fréquentation.

  • Données collectées :  adresse e-mail uniquement.

  • Durée de conservation : 1 an

  • Destinataires des données : Sandra Coulon

 

5. Cookies & traceurs

  • Ce site n’utilise pas de cookies.

 

6. Responsabilité et usage du site

  • Le site propose des informations à titre indicatif. L’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées.

  • L’éditeur n’est pas responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.

  • L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site à tout moment, sans préavis.

  • En cas de lien hypertexte vers des sites tiers, l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et leur contenu, et décline toute responsabilité.

 

7. Signalement de contenu illicite

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN du 21 juin 2004), tout utilisateur peut signaler un contenu illicite ou préjudiciable via un contact fourni dans les présentes mentions ou via les plateformes de signalement.

 

8. Accessibilité numérique

Conformément à la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits, le site doit faire l’objet d’une déclaration d’accessibilité (état de conformité aux normes d’accessibilité numérique). (Wikipédia)

 

9. Données de connexion / logs

Des données techniques (adresse IP, heure de connexion, pages visitées, etc.) peuvent être collectées automatiquement pour la sécurité, la maintenance ou l’analyse statistique. Elles sont conservées pendant une durée raisonnable conformément à la réglementation.

 

10. Modification des mentions légales

L’éditeur se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions légales à tout moment.